Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T CLUB
Numéro de dépôt :
1321367
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1995
Présentation de la marque T CLUB
Déposée le 28 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : GENERAL MILLS JEUX ET JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : GENERAL MILLS JEUX ET JOUETS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15303 - Publication au BOPI 1986-06